En bref : aucun texte national ne fixe d’horaires de tonte. Le Code de la santé publique interdit les bruits qui troublent la tranquillité du voisinage par leur durée, leur répétition ou leur intensité, et ce sont les arrêtés préfectoraux et municipaux qui fixent les heures autorisées pour les engins de jardin. Consultez celui de votre commune et programmez le robot dans ces plages, en journée.
Ce que dit la loi
L’article R1336-5 du Code de la santé publique pose la règle générale : aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, de jour comme de nuit. Un robot tondeuse, même discret, est concerné : c’est sa durée qui peut gêner, puisqu’il tourne plusieurs heures par jour.
Qui fixe les horaires
Les heures pendant lesquelles on peut utiliser tondeuses, taille-haies et outils bruyants sont fixées par arrêté préfectoral pour le département, et parfois précisées par un arrêté du maire. Elles varient d’un département à l’autre ; le dimanche et les jours fériés, les plages sont presque toujours plus courtes. L’arrêté de votre commune s’obtient en mairie ou sur son site, celui du département sur le site de la préfecture.
Ces arrêtés visent en général les « appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ». Certains citent nommément les tondeuses, sans distinguer les robots ; d’autres maires ont pris des règles propres aux robots. Dans le doute, appliquez les mêmes horaires qu’à une tondeuse classique.
Programmer le robot
- Calez le planning sur l’arrêté : la plupart des applications acceptent plusieurs plages par jour et des réglages différents le week-end.
- Évitez la nuit, pour les voisins comme pour les hérissons (voir notre guide robot tondeuse et hérissons).
- Regardez le bruit annoncé : les fabricants publient un niveau en dB(A). Entre deux modèles, quelques décibels de moins s’entendent nettement. Le chiffre figure sur nos fiches quand la marque le donne.
- Éloignez la station des fenêtres des voisins : c’est là que le robot démarre et revient plusieurs fois par jour.
En cas de conflit
Commencez par en parler : un changement de planning règle la plupart des cas. Si le différend persiste, un conciliateur de justice peut intervenir gratuitement. Le trouble de voisinage peut aussi être constaté par la police municipale ou la gendarmerie et donner lieu à une amende.
Pour choisir un modèle discret, comparez le bruit annoncé dans le comparatif des robots tondeuses.